Mentions légales
Mentions Légales et crédits pour le site Web Maisons Stéphane Berger
Editeur
Ce site est édité par Maisons Stéphane Berger
Cité de l'habitat
Lutterbach
Tél. +33 (0) 3 89 32 95 15
www.stephaneberger.com
Directeur de la publication : M. Christophe CASADEI, Directeur Général Maisons Stéphane Berger.
Responsable Marketing et Web : M. Luis PHANJOO
Développement site web
www.activis.net et www.prospectiv.net
Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété industrielle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse des Maisons Stéphane Berger. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
· gratuité de la diffusion ;
· respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
· citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.stephaneberger.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."
Informations nominatives
Les informations que nous recueillons sont destinées à mieux vous connaître, ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, il vous suffit d'envoyer un e-mail à info@stephaneberger.com
Confidentialité des courriers électroniques
Concernant tout courrier électronique adressé à Maisons Stéphane Berger à travers ce site, merci de
prendre note du fait que :
· le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
· les courriers électroniques sont conservés sur support informatique, au moins le temps nécessaire à l'administration pour fournir une réponse ou de traiter votre demande.
Formalités de déclaration
Le présent site Internet et notamment le traitement automatisé de l'information ont fait l'objet d'une déclaration formelle auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
