La marque Stéphane Berger est une marque déposée sous référence n° 99 813 491 en date du 20 septembre 1999 auprès de INPI STRASBOURG, propriété de la société GIC, SARL au capital de 105 000 euros dont le siège social est sis à 15 rue de Didenheim - 68069 MULHOUSE CEDEX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MULHOUSE sous le Nº 338 604 333.

Cette marque de construction est utilisée par GIC pour son activité de construction immobilière.

En accédant à ce site, l’internaute accepte les présentes conditions générales d’utilisation.

Présentation du site

Le site www.stephaneberger.com est le site de la marque Les Maisons Stéphane Berger, il a pour vocation de fournir des informations sur :

- les concepts de la marque Les Maisons Stéphane Berger- les programmes immobiliers

Acceptation

L'internaute reconnaît avoir pris connaissance au moment de la consultation et de l'utilisation du site, des présentes conditions générales sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales peuvent être imprimées et sont consultables à tout moment.

L'internaute reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le présent site.

L'internaute reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée par lui ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.

Enfin avant toute navigation sur le site, l'utilisateur reconnaît s'être assuré que le navigateur permet un accès sécurisé du site.

Les validations sont considérées par l'internaute comme ayant la valeur d'une acceptation des pages parcourues, et ainsi, l'internaute reconnaît avoir été complètement informé du contenu des pages concernées lorsqu'il procède à la validation.

Propriété intellectuelle

Les marques gérées par la société GIC ainsi que les logos présents sur le site sont des marques et signes déposés et /ou protégés. La structure générale, ainsi que les logiciels textes, images animées ou fixes, son savoir-faire, dessins, illustrations et tout autre élément composant le site sont la propriété de la société GIC. Les textes, images, logos, photographies, dessins, illustrations reproduits sur le site, ainsi que les marques, ne peuvent être totalement ou partiellement copiés, reproduits ou cédés, car bénéficiant de la protection au titre du droit de la propriété intellectuelle et notamment du droit d'auteur.

Informations sur les programmes immobiliers

Les photographies, illustrations, graphiques, plans, illustrant les programmes, à l'appui du texte des offres, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs avaient été commises, en aucun cas la responsabilité de la société GIC ne pourrait être engagée.

Ces illustrations constituent une libre interprétation de l'artiste de sorte qu'elles ne peuvent avoir aucune valeur contractuelle.

Les prix proposés sur le site peuvent être modifiés à tout moment. Les offres sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

Liens hypertextes

Le site www.stephaneberger.com peut contenir des liens hypertextes permettant d'accéder directement à d'autres contenus.

La société GIC ne pouvant procéder au contrôle permanent de ces contenus, elle ne peut être tenue responsable pour quelque raison que ce soit du contenu de ces sites et dégage toute responsabilité dans l'hypothèse où ces contenus manqueraient aux obligations légales, réglementaires ou contractuelles.

Les utilisateurs du présent site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de celui-ci sans l'autorisation préalable et expresse de la société GIC.

Liens vers d’autres sites

La société GIC peut proposer des liens depuis son site vers d’autres sites. Ces sites sont indépendants du site www.stephaneberger.com. La société GIC n’édite pas et ne contrôle pas ces sites, et les éventuels liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat avec leurs éditeurs. Dès lors, la société GIC ne saurait être tenue pour responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services qu’ils présentent. Ils sont eux-mêmes soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politique de protection de la vie privée.

Responsabilité - Hébergement

La société GIC ne peut être tenue responsable et sous les conditions ci-dessus exposées que du contenu du site, étant précisé que l'hébergement de celui-ci est assuré par la société NEWEL INFORMATIQUE – 25 rue Josué Hofer – 68200 MULHOUSE.

La société GIC ou toute autre partie intervenant en relation avec le site www.stephanebreger.com ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant.

Modifications

La société GIC se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site à tout moment, et ce, sans préavis, sans recours possible de quiconque sur les conséquences techniques ou juridiques résultant de ces modifications.

Droit Applicable - Attribution de Compétence

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Toute contestation de quelque nature qu'elle soit, relative à l'application des présentes conditions générales et à l'utilisation et à la consultation du site, doit être portée devant les Tribunaux de Mulhouse seuls compétents, même en cas d'appel en garantie, ou d'action en référé.

Utilisation des données personnelles

Les informations nominatives recueillies dans le cadre de ce site permettent à la société GIC de mieux connaître les internautes et le cas échéant de répondre à leurs interrogations et de leur fournir toute information.

Ces informations sont destinées à l'usage de la société GIC.

Conformément à la Loi " Informatique et liberté " du 06 Janvier 1978, chaque internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données le concernant.

Pour exercer ces droits, il suffit d'en faire la demande à la société GIC à l'adresse suivante :

- GIC : 15 rue de Didenheim – 68069 MULHOUSE CEDEX
- E.MAIL : info@stephaneberger.com

Conformément aux législations protectrices des données personnelles, il s'agit, d'un droit individuel qui ne peut être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations. En cas de rectification il sera adressé sur demande une copie des informations rectifiées.

De la même façon, l'internaute peut demander à ce que les informations nominatives ne soient communiquées à quiconque. Dans cette hypothèse, l'internaute doit le préciser dans sa demande.

Afin de satisfaire l'Internaute et de personnaliser le service, la société GIC fait usage de cookies permettant de faciliter et de mieux connaître les conditions de navigation de l'internaute. Ces cookies permettent de conserver les données enregistrées dans ses coordonnées. Ces informations demeurent disponibles tant que le cookie est présent dans le système de l’ordinateur de l’internaute.

Mentions légales

Ce site est propriété de la société GIC, société à responsabilité au capital de 105 000 euros, dont le siège social est sis à 15 rue de Didenheim - 68069 MULHOUSE CEDEX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MULHOUSE sous le n° 338 604 333.

Le représentant légal de la société GIC est Monsieur WINTENBERGER en application de la Loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1^er juillet 1992

Design et conception : GENERIS 19A rue du Sauvage 68100 MULHOUSE
Contact : Dominique FISCHBACH  Tel : +33 389 569 220

Réalisation et hébergement : NEWEL 25 rue Josué Hofer 68200 MULHOUSE
Contact : +33 389 32 96 96 - info@newel.net
Web : www.newel.net